Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
11 977 résultats · 34% adoptés
Scrutin n°6523l'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie.
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Scrutin n°6524l'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie.
Scrutin n°6416Développer un programme d'alerte avancée sans coopération avec l'AllemagneTitre explicatif
Scrutin n°6445Moderniser les équipements du génie militaire pour franchir les obstaclesTitre explicatif
Scrutin n°6463Équiper les frégates françaises de systèmes de brouillage contre les missilesTitre explicatif
Scrutin n°6465Ajouter un patrouilleur dédié à Mayotte d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6476Étudier l'usage de drones ou ballons pour surveiller les eaux de MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6478l'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6483Développer les capacités de la flotte A400M dont l'autoprotection en zones hostilesTitre explicatif
Scrutin n°6482Ajouter 20 avions de chasse à la flotte de l'Armée de l'air et de l'espaceTitre explicatif
Scrutin n°6484Demander un rapport sur les échecs des programmes de drones Eurodrone et PatrollerTitre explicatif
Scrutin n°6490l'article 4 bis du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6469Renforcer les moyens de surveillance maritime à MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6470Financer des infrastructures portuaires à MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6471Rendre obligatoire la commande de nouvelles frégates pour la MarineTitre explicatif
Scrutin n°6415Garantir la continuité des satellites espions français après 2030Titre explicatif
Scrutin n°6401Limiter la surveillance des URL aux cas sans autre solution légaleTitre explicatif
Scrutin n°6426Rédiger une phrase sur les coopérations militaires en privilégiant une formule ouverte mentionnant le Royaume-UniTitre explicatif
Scrutin n°6422Lancer un programme de détection acoustique des drones pour l'arméeTitre explicatif
Scrutin n°6429Renforcer les capacités de transport maritime militaireTitre explicatif
