Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
12 344 résultats · 35% adoptés
Scrutin n°6431Fixer l'objectif d'être leader européen du quantique militaire d'ici 2030Titre explicatif
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6414l'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6399Fixer un délai de 2 mois au ministre pour s'opposer à la publication d'une œuvre d'un agent du renseignementTitre explicatif
Scrutin n°6402Restreindre la surveillance des URL aux liens directs avec des menacesTitre explicatif
Scrutin n°6438Réserver la coordination militaire européenne à un rôle techniqueTitre explicatif
Scrutin n°6418Ajouter un satellite de détection infrarouge à la programmation militaireTitre explicatif
Scrutin n°6400l'article 17 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6477Renforcer la surveillance maritime à Mayotte avec de nouveaux radarsTitre explicatif
Scrutin n°6468Augmenter la présence navale militaire autour de MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6489l'article 4 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6411Exempter les enseignants-chercheurs de déclarer leurs activités de rechercheTitre explicatif
Scrutin n°6416Développer un programme d'alerte avancée sans coopération avec l'AllemagneTitre explicatif
Scrutin n°6445Moderniser les équipements du génie militaire pour franchir les obstaclesTitre explicatif
Scrutin n°6463Équiper les frégates françaises de systèmes de brouillage contre les missilesTitre explicatif
Scrutin n°6465Ajouter un patrouilleur dédié à Mayotte d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6476Étudier l'usage de drones ou ballons pour surveiller les eaux de MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6478l'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6483Développer les capacités de la flotte A400M dont l'autoprotection en zones hostilesTitre explicatif
Scrutin n°6482Ajouter 20 avions de chasse à la flotte de l'Armée de l'air et de l'espaceTitre explicatif
Scrutin n°6484Demander un rapport sur les échecs des programmes de drones Eurodrone et PatrollerTitre explicatif
