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  5. Éducation & Culture

📚 Éducation & Culture

337 scrutins sur le thème Éducation & Culture. 25% adoptés. Dernier vote : 13 avril 2026.

Textes de loi (127)Amendements (337)Tous (464)

337

Scrutins

83

Adoptés

254

Rejetés

25%

Taux d'adoption

Adoptés : 83 (25%)Rejetés : 254 (75%)

Scrutins Éducation & Culture

Scrutin n°163sur l'amendement n° II-80 rectifié, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 98Contre: 225Abstention: 17

Scrutin n°158sur les amendements identiques n° II-236 rectifié, présenté par Mme Monique de Marco et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° II-452, présenté par Mme Karine Daniel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 225Abstention: 0

Scrutin n°160sur l'amendement n° II-485, présenté par Mme Monique de Marco et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 205Abstention: 20

Scrutin n°159sur l'amendement n° II-433, présenté par Mme Colombe Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 225Abstention: 0

Scrutin n°161sur les amendements identiques n° II-205 rectifié, présenté par M. Ahmed Laouedj et plusieurs de ses collègues, n° II-449, présenté par Mme Colombe Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° II-470, présenté par Mme Samantha Cazebonne et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 135Contre: 205Abstention: 0

Scrutin n°154sur l'amendement n° II-2105, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture17 janvier 2025340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 340Contre: 0Abstention: 0

Scrutin n°155sur l'amendement n° II-2091, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture17 janvier 2025340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 222Contre: 101Abstention: 17

Scrutin n°136sur l'amendement n° II-18, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture2 décembre 2024344 votants2023e législature
Adopté
Pour: 228Contre: 116Abstention: 0

Scrutin n°139sur les amendements identiques n° II-21, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, n° II-150 rectifié, présenté par M. Jacques Grosperrin au nom de la commission de la culture, n° II-289, présenté par Mme Mathilde Ollivier et plusieurs de ses collègues, et n° II-544 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et les membres du groupe Union Centriste, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture2 décembre 2024340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 340Contre: 0Abstention: 0

Scrutin n°137sur les amendements identiques n° II-19, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, et n° II-543 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture2 décembre 2024343 votants2023e législature
Adopté
Pour: 193Contre: 116Abstention: 34

Scrutin n°138sur l'amendement n° II-451, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

AmendementSénat📚 Éducation & Culture2 décembre 2024343 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 228Abstention: 0

Scrutin n°39sur les amendements n° 2 rectifié quinquies, présenté par M. Jean-Pierre Grand et plusieurs de ses collègues, et n° 7, présenté par M. Arnaud Bazin et Mme Samantha Cazebonne, tendant à supprimer l'article 2 de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans

AmendementSénat📚 Éducation & Culture14 novembre 2024319 votants2023e législature
Adopté
Pour: 237Contre: 64Abstention: 18

Scrutin n°38sur l'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans

AmendementSénat📚 Éducation & Culture14 novembre 2024318 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 47Contre: 259Abstention: 12

Scrutin n°14sur l'amendement n° 15 rectifié, présenté par Mme Monique de Marco et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 6 de la proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

AmendementSénat📚 Éducation & Culture17 octobre 2024330 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 110Contre: 220Abstention: 0

Scrutin n°12sur l'amendement n° 6 rectifié bis, présenté par M. Cédric Vial et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

AmendementSénat📚 Éducation & Culture17 octobre 2024333 votants2023e législature
Adopté
Pour: 221Contre: 112Abstention: 0

Scrutin n°15sur l'amendement n° 2 rectifié quinquies, présenté par M. Michel Laugier et plusieurs de ses collègues, à l'article 7 de la proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

AmendementSénat📚 Éducation & Culture17 octobre 2024330 votants2023e législature
Adopté
Pour: 220Contre: 110Abstention: 0

Scrutin n°11sur l'amendement n° 10 rectifié, présenté par M. Max Brisson et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

AmendementSénat📚 Éducation & Culture17 octobre 2024330 votants2023e législature
Adopté
Pour: 215Contre: 113Abstention: 2

Scrutin n°13sur l'amendement n° 1 rectifié quinquies, présenté par M. Michel Laugier et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 6 de la proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

AmendementSénat📚 Éducation & Culture17 octobre 2024330 votants2023e législature
Adopté
Pour: 220Contre: 110Abstention: 0

l'amendement n° 33 de M. Mathiasin à l'article premier de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).

AmendementAN📚 Éducation & Culture7 mars 202447 votants16e législature
Rejeté
Pour: 11Contre: 36Abstention: 0

l'amendement n° 39 de Mme Colboc et les amendements identiques suivants après l'article 9 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).

AmendementAN📚 Éducation & Culture7 mars 202438 votants16e législature
Adopté
Pour: 38Contre: 0Abstention: 0
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