Votes parlementaires

Scrutin n°6498l'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6496l'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6497l'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6494l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6502l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6513l'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie.

Scrutin n°6493l'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6495l'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6472Avancer le remplacement des frégates de surveillance en outre-merTitre explicatif

Scrutin n°6413l'article 19 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6458Rappeler la nécessité de stocks de munitions suffisants et de simulateurs à jour pour l'armée de terreTitre explicatif

Scrutin n°6455Passer de 26 à 39 systèmes d'artillerie longue portée d'ici 2035Titre explicatif

Scrutin n°6442Évaluer les solutions françaises avant d'acheter des blindés à l'étrangerTitre explicatif

Scrutin n°6433Renforcer les capacités cyber et la lutte informationnelle dans l'arméeTitre explicatif

Scrutin n°6417Accélérer le lancement des nanosatellites militaires YODATitre explicatif

Scrutin n°6408Avancer d'un an la fin d'une expérimentation de techniques de renseignementTitre explicatif

Scrutin n°6487l'article 2 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6466Augmenter la présence navale à Mayotte à partir de 2027Titre explicatif

Scrutin n°6424Ajouter des armes anti-drones à moins de 100 000 euros l'unitéTitre explicatif