Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
2 371 résultats · 100% adoptés
Effacer les filtresScrutin n°6517l'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie.
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6476Étudier l'usage de drones ou ballons pour surveiller les eaux de MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6483Développer les capacités de la flotte A400M dont l'autoprotection en zones hostilesTitre explicatif
Scrutin n°6426Rédiger une phrase sur les coopérations militaires en privilégiant une formule ouverte mentionnant le Royaume-UniTitre explicatif
Scrutin n°6461Étudier la construction de 3 frégates supplémentaires pour la MarineTitre explicatif
Scrutin n°6477Renforcer la surveillance maritime à Mayotte avec de nouveaux radarsTitre explicatif
Scrutin n°6418Ajouter un satellite de détection infrarouge à la programmation militaireTitre explicatif
Scrutin n°6399Fixer un délai de 2 mois au ministre pour s'opposer à la publication d'une œuvre d'un agent du renseignementTitre explicatif
Scrutin n°6414l'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6432Intégrer l'IA dans toutes les opérations militairesTitre explicatif
Scrutin n°6440Renforcer la coopération entre hélicoptères et drones dans l'aérocombatTitre explicatif
Scrutin n°6441Renforcer les capacités du génie militaire en franchissement et mobilitéTitre explicatif
Scrutin n°6449Accélérer le développement du char intermédiaire succédant au LeclercTitre explicatif
Scrutin n°6361l'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6370Demander au Gouvernement de verser une allocation promise à d'anciens supplétifsTitre explicatif
Scrutin n°6357l'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6374Demander au Gouvernement d'étudier l'attribution de la carte du combattant aux militaires de la dissuasion nucléaireTitre explicatif
Scrutin n°6368l'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6355l'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6371Augmenter l'allocation de reconnaissance du combattant en 2027Titre explicatif
