🌍 Affaires étrangères & Défense

Scrutin n°6462l'amendement n° 330 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6474Créer une base navale permanente à Mayotte d’ici 2030Titre explicatif

Scrutin n°6480Financer des études pour de futures frégates militairesTitre explicatif

Scrutin n°6411Exempter les enseignants-chercheurs de déclarer leurs activités de rechercheTitre explicatif

Scrutin n°6419l'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6439l'amendement n° 595 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6468Augmenter la présence navale militaire autour de MayotteTitre explicatif

Scrutin n°6477Renforcer la surveillance maritime à Mayotte avec de nouveaux radarsTitre explicatif

Scrutin n°6418l'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6460l'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6454l'amendement n° 612 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6407Étendre le contrôle des algorithmes de surveillance à toute modificationTitre explicatif

Scrutin n°6438Réserver la coordination militaire européenne à un rôle techniqueTitre explicatif

Scrutin n°6402l'amendement n° 312 de M. Iordanoff à l'article 18 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6399l'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6414l'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6431Fixer l'objectif d'être leader européen du quantique militaire d'ici 2030Titre explicatif

Scrutin n°6432Intégrer l'IA dans toutes les opérations militairesTitre explicatif

Scrutin n°6467Augmenter la présence navale à Mayotte à 120 jours par an d'ici 2028Titre explicatif