📚 Éducation & Culture

Scrutin n°4858l'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4845l'article 14 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4934Demander un rapport sur les restrictions de circulation pour raisons sécuritairesTitre explicatif

Scrutin n°4841Obliger un état des lieux avant les travaux olympiques de 2030Titre explicatif

Scrutin n°4929Demander un rapport sur la consultation du public pour les JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4915l'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4880Supprimer les dérogations publicitaires sur le parcours de la flamme olympiqueTitre explicatif

Scrutin n°4928l'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4914Restreindre les dérogations au repos dominical pendant les JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4917Exiger un avis favorable du Conseil municipal pour déroger au repos municipalTitre explicatif

Scrutin n°4842l'article 13 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4840Réduire à 24 mois la durée des installations temporaires pour les JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4911l'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4912l'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4921Supprimer les dérogations au repos dominical pour les JOP 2030Titre explicatif

Scrutin n°4906l'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4936Demander un rapport sur les défaillances des contrôles de sécurité aux JO 2024Titre explicatif

Scrutin n°4924l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4883Autoriser la pub virtuelle pendant les JO 2030Titre explicatif