Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
7 743 résultats
Effacer les filtresScrutin n°6351l'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6356l'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6359l'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6366l'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6380Renforcer les moyens militaires dans les territoires d'Outre-MerTitre explicatif
Scrutin n°6382Créer un fonds de 500 millions pour la défense en Nouvelle-CalédonieTitre explicatif
Scrutin n°6390Autoriser la réquisition d'usines produisant des obus de 155 mmTitre explicatif
Scrutin n°6393Porter à 2000 le nombre de réservistes industriels dans les munitions d'ici 2028Titre explicatif
Scrutin n°6395Ajouter un troisième satellite militaire Syracuse IV-C d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6353l'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6365l'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6384Créer un pôle public pour produire les munitions de l'ÉtatTitre explicatif
Scrutin n°6387Étudier l'optimisation de la production de munitions en France d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6358l'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6347l'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6360l'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6375Créer un guichet unique pour les blessés de guerreTitre explicatif
Scrutin n°6322Développer un logiciel français pour remplacer les outils de PalantirTitre explicatif
Scrutin n°6332Indexer les salaires des militaires et civils de la défense sur l'inflationTitre explicatif
Scrutin n°6333Inclure certaines primes militaires dans le calcul des pensions et allocations chômageTitre explicatif