Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesProgrammesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Programmes
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et principes
  • Méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Votes
  4. Thématiques
  5. Affaires étrangères & Défense

🌍 Affaires étrangères & Défense

338 scrutins sur le thème Affaires étrangères & Défense. 29% adoptés. Dernier vote : 7 mai 2026.

Textes de loi (103)Amendements (338)Tous (441)

338

Scrutins

99

Adoptés

239

Rejetés

29%

Taux d'adoption

Adoptés : 99 (29%)Rejetés : 239 (71%)

Scrutins Affaires étrangères & Défense

l'amendement n° 79 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 202395 votants16e législature
Rejeté
Pour: 21Contre: 73Abstention: 1

l'amendement n° 80 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 202396 votants16e législature
Rejeté
Pour: 21Contre: 74Abstention: 1

l'amendement n° 36 de Mme Abomongoli et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 202390 votants16e législature
Rejeté
Pour: 27Contre: 59Abstention: 4

l'amendement n° 52 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 202393 votants16e législature
Rejeté
Pour: 13Contre: 79Abstention: 1

l'amendement n° 82 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023132 votants16e législature
Rejeté
Pour: 45Contre: 87Abstention: 0

l'amendement n° 11 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023171 votants16e législature
Rejeté
Pour: 50Contre: 121Abstention: 0

l'amendement n° 39 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023154 votants16e législature
Rejeté
Pour: 75Contre: 77Abstention: 2

l'amendement n° 4 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023115 votants16e législature
Rejeté
Pour: 43Contre: 71Abstention: 1

l'amendement n° 30 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023127 votants16e législature
Rejeté
Pour: 51Contre: 73Abstention: 3

l'amendement n° 33 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023131 votants16e législature
Rejeté
Pour: 64Contre: 66Abstention: 1

l'amendement n° 47 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023114 votants16e législature
Adopté
Pour: 61Contre: 51Abstention: 2

l'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023113 votants16e législature
Rejeté
Pour: 42Contre: 70Abstention: 1

l'amendement n° 3 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023101 votants16e législature
Rejeté
Pour: 39Contre: 60Abstention: 2

l'amendement n° 2 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 202385 votants16e législature
Rejeté
Pour: 31Contre: 52Abstention: 2

l'amendement n° 42 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023159 votants16e législature
Rejeté
Pour: 26Contre: 133Abstention: 0

l'amendement n° 48 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense29 novembre 2023159 votants16e législature
Rejeté
Pour: 29Contre: 129Abstention: 1

l'amendement n° 4006 de M. Lachaud à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense7 novembre 2023162 votants16e législature
Rejeté
Pour: 46Contre: 116Abstention: 0

l'amendement n° 3070 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense7 novembre 2023122 votants16e législature
Rejeté
Pour: 43Contre: 73Abstention: 6

l'amendement n° 1992 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense7 novembre 2023147 votants16e législature
Rejeté
Pour: 44Contre: 99Abstention: 4

l'amendement n° 2704 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

AmendementAN🌍 Affaires étrangères & Défense7 novembre 2023156 votants16e législature
Rejeté
Pour: 47Contre: 103Abstention: 6
PrécédentPage 10 sur 17Suivant
Voir toutes les thématiques

Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)