Votes parlementaires

Scrutin n°6504Créer des parcours d'excellence pour élèves handicapés à haut potentielTitre explicatif

Scrutin n°6507l'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6511l'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6500l'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6492l'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).

Scrutin n°6503Garantir un accompagnant scolaire sous un mois après décision MDPHTitre explicatif

Scrutin n°6472Avancer le remplacement des frégates de surveillance en outre-merTitre explicatif

Scrutin n°6458Rappeler la nécessité de stocks de munitions suffisants et de simulateurs à jour pour l'armée de terreTitre explicatif

Scrutin n°6455Passer de 26 à 39 systèmes d'artillerie longue portée d'ici 2035Titre explicatif

Scrutin n°6442Évaluer les solutions françaises avant d'acheter des blindés à l'étrangerTitre explicatif

Scrutin n°6433Renforcer les capacités cyber et la lutte informationnelle dans l'arméeTitre explicatif

Scrutin n°6417Accélérer le lancement des nanosatellites militaires YODATitre explicatif

Scrutin n°6408Avancer d'un an la fin d'une expérimentation de techniques de renseignementTitre explicatif

Scrutin n°6466Augmenter la présence navale à Mayotte à partir de 2027Titre explicatif

Scrutin n°6424Ajouter des armes anti-drones à moins de 100 000 euros l'unitéTitre explicatif

Scrutin n°6473Financer 20 millions d'euros pour rénover le port de Saint-Pierre-et-MiquelonTitre explicatif

Scrutin n°6416Développer un programme d'alerte avancée sans coopération avec l'AllemagneTitre explicatif

Scrutin n°6445Moderniser les équipements du génie militaire pour franchir les obstaclesTitre explicatif

Scrutin n°6463Équiper les frégates françaises de systèmes de brouillage contre les missilesTitre explicatif