Scrutin n°1294l'article 19 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 59 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1293l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 60 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1289l'article 14 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 54 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1288l'article 14 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 53 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1287l'article 14 A du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 42 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1286l'article 13 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 51 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1285l'article 13 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 51 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1284l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 55 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1281l'article 18 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 60 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1280l'article 18 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 61 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1278l'article 8 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 65 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1277l'article 11 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 66 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1276l'article 10 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 65 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1275l'article 7 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 39 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1274l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 73 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1292l'amendement n° 136 de M. Ray à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 41 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Le 23 mars 2023, l'Assemblée nationale a rejeté un amendement proposé par M. Ray concernant l'article 17 de la loi sur les Jeux Olympiques de 2024. Cet amendement n'a reçu que 5 votes en faveur contre 36 opposants.
Scrutin n°1291l'amendement n° 248 de M. Ray à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 57 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une proposition de modification (amendement) du député Ray concernant la loi sur les Jeux Olympiques de 2024. Seuls 5 députés ont voté pour, tandis que 52 se sont opposés.
Scrutin n°1290l'amendement n° 670 de M. Monnet à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 52 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont approuvé massivement un amendement (modification) proposé par le député Monnet concernant la loi sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Le vote a obtenu 50 voix pour, 1 contre et 1 abstention.
Scrutin n°1283l'amendement n° 588 de Mme Lelouis à l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 53 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par Mme Lelouis concernant la loi sur les Jeux Olympiques de 2024. Seuls 6 députés ont voté pour cette proposition, tandis que 45 se sont opposés.
Scrutin n°1282l'amendement n° 649 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 53 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté un amendement qui proposait de modifier l'article 12 de la loi sur les Jeux Olympiques 2024. Cet amendement n'a obtenu que 8 votes pour contre 45 votes contre.
Scrutin n°1279l'amendement n° 127 de M. Cabrolier à l'article 18 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 53 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Cabrolier à la loi sur les Jeux Olympiques de 2024. Cette modification n'a obtenu que 8 voix pour contre 44 contre, ce qui en a scellé l'échec.
Scrutin n°1273l'amendement n° 70 de M. Gillet à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 51 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Gillet au projet de loi sur les Jeux Olympiques de 2024. Cette modification n'a réuni que 13 votes favorables contre 37 opposés.
Scrutin n°1272l'amendement n° 56 de M. Gillet à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 44 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une proposition de modification (amendement) du député Gillet concernant la loi sur les Jeux Olympiques 2024. Le vote a échoué : seulement 11 députés l'ont soutenue contre 33 opposés.
Scrutin n°1271l'amendement n° 509 de M. Guitton à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 56 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification (amendement) proposée par M. Guitton concernant la loi sur les Jeux Olympiques de Paris 2024. Cet amendement n'a obtenu que 15 votes favorables contre 40 opposés.
Scrutin n°1270l'amendement n° 757 de M. Lopez-Liguori à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
23 mars 2023 · 52 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont approuvé une modification (amendement) proposée par M. Lopez-Liguori concernant l'article 7 du projet de loi sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Cet amendement a été largement adopté avec 45 votes pour et seulement 7 contre.