🌍 Affaires étrangères & Défense

Scrutin n°6386Réserver des stocks de munitions pour l'entraînement des militairesTitre explicatif

Scrutin n°6350l'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6355l'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6354l'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6369l'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6388Créer un pôle public pour produire les armements françaisTitre explicatif

Scrutin n°6385Modifier la formulation sur la reconstitution des stocks de munitionsTitre explicatif

Scrutin n°6371l'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6373Accélérer et simplifier les demandes de réparation des anciens combattantsTitre explicatif

Scrutin n°6395Ajouter un troisième satellite militaire Syracuse IV-C d'ici 2030Titre explicatif

Scrutin n°6381Créer un fonds de 2,5 milliards d'euros pour moderniser la défense en Nouvelle-CalédonieTitre explicatif

Scrutin n°6393Porter à 2000 le nombre de réservistes industriels dans les munitions d'ici 2028Titre explicatif

Scrutin n°6365l'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6390Autoriser la réquisition d'usines produisant des obus de 155 mmTitre explicatif

Scrutin n°6378Donner un pouvoir de vote au Parlement sur les exportations d'armesTitre explicatif

Scrutin n°6382Créer un fonds de 500 millions pour la défense en Nouvelle-CalédonieTitre explicatif

Scrutin n°6380Renforcer les moyens militaires dans les territoires d'Outre-MerTitre explicatif

Scrutin n°6392Simplifier les procédures d'achat d'équipements militairesTitre explicatif

Scrutin n°6366l'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).