Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
7 363 résultats
Effacer les filtresScrutin n°6437Renforcer le service de santé des armées et évaluer la coopération avec les hôpitaux civilsTitre explicatif
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6349l'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6386Réserver des stocks de munitions pour l'entraînement des militairesTitre explicatif
Scrutin n°6381Créer un fonds de 2,5 milliards d'euros pour moderniser la défense en Nouvelle-CalédonieTitre explicatif
Scrutin n°6373Accélérer et simplifier les demandes de réparation des anciens combattantsTitre explicatif
Scrutin n°6376Activer le contrôle parlementaire sur les exportations d'armesTitre explicatif
Scrutin n°6367l'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6363l'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6354l'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6364l'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6388Créer un pôle public pour produire les armements françaisTitre explicatif
Scrutin n°6389Réduire la dépendance aux munitions étrangères de calibre 5,56 mmTitre explicatif
Scrutin n°6383Créer une base navale à Mayotte pour renforcer la défenseTitre explicatif
Scrutin n°6385Modifier la formulation sur la reconstitution des stocks de munitionsTitre explicatif
Scrutin n°6378Donner un pouvoir de vote au Parlement sur les exportations d'armesTitre explicatif
Scrutin n°6348l'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6392Simplifier les procédures d'achat d'équipements militairesTitre explicatif
Scrutin n°6369l'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6379Obliger le gouvernement à informer le Parlement des incidents sur les sites de défenseTitre explicatif
Scrutin n°6350l'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
