🚆 Transports

Scrutin n°6539Supprimer la réduction de taxes sur les produits transportés à la voileTitre explicatif

Scrutin n°6535l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

Scrutin n°6536l'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

Scrutin n°6527Imposer des parts minimales de propulsion vélique pour les nouveaux naviresTitre explicatif

Scrutin n°6529Supprimer l'exonération de cotisations pour les navires à voileTitre explicatif

Scrutin n°6532l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

Scrutin n°6526Renvoyer au gouvernement la définition des navires à voileTitre explicatif

Scrutin n°6534Réserver les aides maritimes aux navires à voiles en prioritéTitre explicatif

Scrutin n°6531Élargir les aides aux équipements de propulsion vélique non fabriqués en FranceTitre explicatif

Scrutin n°6540Demander un rapport sur le financement de la décarbonation maritimeTitre explicatif

Scrutin n°755l'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°778l'amendement n° 58 de M. Jenft à l'article 14 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°781l'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16 (supprimé) de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°756l'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°766l'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°767l'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°757l'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°775l'amendement n° 55 de M. Jenft à l'article 13 (supprimé) de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Scrutin n°777l'amendement n° 32 (rect.) de M. Gouffier Valente et l'amendement suivant à l'article 14 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).