Scrutin n°1894l'ensemble de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 35 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
L'Assemblée nationale a approuvé une proposition de loi sur les trains régionaux express en zones urbaines. Le texte a été adopté avec une large majorité, bien que certains députés se sont abstenus.
Scrutin n°1892l’article 4 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 35 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1890l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 33 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1886l’article 2 bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 36 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1883l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 41 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1881l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 30 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1878l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 31 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1893l'amendement n° 182 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 5 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 32 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par Mme Stambach-Terrenoir concernant les trains régionaux express. Seulement 5 parlementaires ont voté pour cette modification, tandis que 27 se sont opposés.
Scrutin n°1891l'amendement n° 181 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 4 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 34 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
L'Assemblée nationale a rejeté le 16 juin 2023 un amendement proposé par Mme Stambach-Terrenoir qui visait à modifier les règles concernant les trains régionaux rapides. Cette modification n'a obtenu que 5 votes favorables contre 24 opposés.
Scrutin n°1889l'amendement n° 263 de M. Meurin à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 24 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Meurin concernant les trains régionaux express. Cette modification n'a obtenu que 5 votes favorables contre 19 opposés, elle n'a donc pas été adoptée.
Scrutin n°1888l'amendement n° 70 de Mme Mathilde Paris à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 25 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Le 16 juin 2023, l'Assemblée nationale a rejeté un amendement proposé par Mathilde Paris qui visait à modifier la loi sur les trains régionaux. Seuls 4 députés ont voté pour, 20 contre, ce qui a entraîné son rejet.
Scrutin n°1887l'amendement n° 180 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 38 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par Mme Stambach-Terrenoir concernant une loi sur les trains régionaux. Cette modification n'a rassemblé que 7 votes favorables contre 26 opposés, ce qui était insuffisant pour être adoptée.
Scrutin n°1885l’amendement n° 178 (rect.) de M. Rome à l’article 2 bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 37 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Rome sur un projet de loi concernant les trains régionaux express. Seuls 9 députés ont voté pour cette modification, tandis que 28 se sont opposés.
Scrutin n°1884l’amendement n° 35 de M. Leseul après l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 39 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté un amendement proposé par M. Leseul concernant une loi sur les trains régionaux express. Cet amendement visait à modifier le texte initial, mais n'a obtenu que 12 votes favorables contre 26 oppositions.
Scrutin n°1882l’amendement n° 202 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 37 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
L'Assemblée nationale a approuvé un amendement du Gouvernement concernant les trains régionaux express en zones urbaines. Cet amendement a été adopté avec une majorité de 25 votes pour, face à 6 votes contre et 6 abstentions.
Scrutin n°1880l’amendement n° 204 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 27 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont approuvé une modification concernant les trains régionaux express en Île-de-France. Le vote a largement été en faveur de l'adoption, avec 24 votes pour, 1 contre et 2 abstentions.
Scrutin n°1879l’amendement n° 206 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
16 juin 2023 · 33 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
L'Assemblée nationale a approuvé un amendement gouvernemental concernant les trains régionaux express en Île-de-France. Le texte a été adopté avec 23 votes pour et 10 abstentions.